Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après nommées, « CGV »), ont pour objet de définir les termes et les conditions de la relation entre l’exploitation individuelle Aurore Juillet et tout éventuel consommateur, personne physique, qui navigue, commande et/ou achète un(des) produit(s) sur le site de vente en ligne de Ô P’tits Légumes : www.legumes-mesigny.com.

Les offres sont exclusivement réservées à la clientèle particulière, à l’exclusion des revendeurs professionnels.

Toutes les clauses des présentes Conditions Générales de Vente, toutes les transactions et opérations d’achat effectuées depuis le site www.legumes-mesigny.com ainsi que par courrier et par téléphone sont régies par le Droit et la loi Française. Tout litige qui n’aura pas trouvé d’accord à l’amiable sera du ressort des Tribunaux.

Les prix

Les montants indiqués sont exprimés en euros, sont toutes taxes comprises et hors participation aux frais de port et de livraison. Www.legumes-mesigny.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Certaines références feront l’objet d’un minimum de commandes. Cette condition particulière est clairement précisée sur le site pour chacune des références concernées.

Le paiement

Le règlement des marchandises s’effectue sous deux formes possibles : à réception de marchandises (chèque ou espèces) ou par carte bancaire (Carte bleue, Visa, MasterCard). en utilisant le paiement à distance depuis le site. Dans le cas des livraisons de paniers, le règlement doit se faire obligatoirement via le site internet, sauf autorisation particulière de la part de l’exploitante. Une procédure sécurisée de paiement par carte bancaire sur Internet a été mise en place. Le client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire dont il fait usage et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir les coûts de la commande.

La commande.

www.legumes-mesigny.com s’engage à accepter les commandes dans les termes des présentes Conditions Générales de Vente et dans la limite des stocks disponibles. Www.legumes-mesigny.com honorera chaque commande par une, ou plusieurs livraisons des produits commandés selon la disponibilité des produits au moment de la commande. La date limite de commande indiquée sur le site doit être respectée, sinon, l’exploitante se réserve le droit de reporter la commande pour la livraison suivante.

www.legumes-mesigny.com se réserve le droit d’annuler des commandes non conformes, ainsi que celles d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

En aucun cas il ne pourra être réclamé de dommages et intérêts.
Compte tenu de la nature alimentaire périssable des fruits et légumes, le client ne peut exercer de  droit de rétractation, conformément aux dispositions de l’article L 121‐20‐2‐3°du code de la  consommation.

Le délai de rétractation de 14 jours ne s’applique pas pour les contrats de fourniture  de produits périssables, agroalimentaires, telles que les marchandises commercialisées

La disponibilité et validité des offres.

Les produits et les prix proposés sont valables dans la limite de la durée de chaque vente et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs produits après la validation de la commande, www.legumes-mesigny.com s’engage soit à remplacer le produit indisponible, soit à informer le client par e-mail ou par téléphone de l’annulation partielle ou totale de sa commande.

Dans le cas où le règlement aurait déjà été débité du compte bancaire du client, www.legumes-mesigny.com procédera dans un délai de 30 jours au remboursement du ou des produits non livrables, ou si possible au remplacement du produit en rupture de stock. Si le client règle à la livraison, celui-ci ne réglera que la facture déduite du montant des produits non livrés. www.legumes-mesigny.com ne pourra être tenu responsable d’une éventuelle rupture de stock qui entraînerait un retard dans la livraison de la commande.

Dans le cas des abonnements, toute annulation de panier doit être faite au minimum 24h avant le retrait de la commande. Dans le cas de plusieurs annulations, la validité de l’abonnement ne pourra dépasser 2 fois la durée initiale de l’abonnement. Le client est responsable de la validité de son abonnement.

Passé ce délai, www.legumes-mesigny.com se réserve le droit de procéder à l’arrêt des livraisons de paniers, car la validité de l’abonnement aura été dépassée. Dans ce cas, aucun remboursement ne pourra être effectué.

La livraison.

Les livraisons sont effectuées exclusivement sur les points de retraits mentionnés sur le site. A réception des marchandises, il appartient au destinataire de vérifier le contenu et de nous informer en cas de produits abimés ou manquants dans les 24 heures qui suivent la réception. Les commandes s’arrêtent chaque Mercredi 23 H 59 pour une livraison sur la semaine en cours, sauf cas particuliers stipulés dans la rubrique « Actualités » du site.

Le client recevra automatiquement une confirmation de sa commande par mail s’il passe par le site. La livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client a communiqué des informations exactes sur les coordonnées du destinataire.

En cas d’erreur, www.legumes-mesigny.com ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer les marchandises en lieu et temps voulu. Dans l’hypothèse particulière où le client s’est engagé à venir retirer sa marchandise lui-même en point relais, et à défaut de retrait dans la tranche horaire mise à sa disposition www.legumes-mesigny.com sera en droit de facturer la commande passée.

Si le client souhaite une livraison en point relais et qu’il ne retire pas sa marchandise dans le jour et la tranche horaire spécifiés, www.legumes-mesigny.com ne peut-être tenu responsable de la mauvaise conservation des produits.

De la même manière, si un client est absent lors de sa livraison, www.legumes-mesigny.com n’est pas tenu responsable de la conservation des produits.

Les frais de port.

Les frais de port sont gratuits dans les points de retraits définis par www.legumes-mesigny.com. Le client ne peut en aucun cas modifier ou annuler sa commande validée. En cas de demande d’annulation exceptionnelle par mail (optitslegumes@gmail.com) ou téléphoniquement, le client est tenu de préciser les motifs de sa demande d’annulation au plus tard 24 H avant la date de livraison.

www.legumes-mesigny.com se réserve le droit de prendre en compte ou non l’annulation en fonction du motif invoqué et indiquera son acceptation ou son refus par retour de mail sous 48 heures.

La réserve de propriété.

Jusqu’au paiement effectif et intégral du prix, www.legumes-mesigny.com reste propriétaire des biens vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriété, toutefois l’acheteur devient responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques. En cas de non-paiement du prix total des marchandises à l’échéance convenue, www.legumes-mesigny.com pourra revendiquer la propriété des produits aux frais et risques du client.

Propriété intellectuelle.

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, www.legumes-mesigny.com est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

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Protection des données personnelles.

Afin de répondre aux besoins des clients et d’assurer un service à distance optimal, le client doit communiquer un certain nombre de données personnelles le concernant. Les données obligatoires se résument au Nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, n° de téléphone. En application de l’article 27 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés », le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Par email : optitslegumes@gmail.com.

De plus, toutes les informations bancaires que le client communique, lors d’un achat en ligne sur www.legumes-mesigny.com, ne sont ni stockées, ni visibles sur Internet. Personne ne peut intercepter ces informations. Par son système de sécurisation, www.legumes-mesigny.com certifie à ses clients la confidentialité de ses données.

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La responsabilité.

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Acceptation de l’acheteur.

Les présentes Conditions Générales de Vente ainsi que les prix des produits vendus sur le site sont expressément acceptés par le client, qui déclare et reconnaît en avoir pris connaissance, et de ce fait le client renonce à se prévaloir de tout document contradictoire, notamment, ses propres conditions générales d’achat.

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